Conditions générales du site 1

Conditions générales de vente

Via son site TouteMonAnnee.com le «Site», Des Images et Des Mots S.A.R.L inscrite au RCS Rennes et située au 6, La Galinais 35600 Bains-sur-Oust, offre différents services.

 

Il s'agit notamment de services permettant aux enseignants, aux animateurs TAP ou encadrants dans un centre de loisirs, aux puériculteurs ou éducateurs dans une crèche, aux assistants maternels…de partager avec les familles les différents évènements vécus par leurs élèves /enfants pendant toute l'année scolaire à l'aide d'un journal de bord illustré de photos consultable sur internet. En outre, les enseignant et encadrants et les familles … peuvent aussi commander le livre photos souvenir créé au fils de cette période. (ci-après les Services).

 

De plus, TouteMonAnnee.com permet aussi aux directeurs d’école, de crèche ou de centre de loisirs ainsi qu’aux présidents d’association de parents d’élèves de créer des sites public pour leur établissements pour diffuser des informations auprès du grand public d’une part et d’autre part via tous les journaux de bord rattachés à ce site public.

Les présentes conditions générales sont applicables à tous les services disponibles sur le site TouteMonAnnee.com.

 

Tout nouveau service presté par TouteMonAnnee.com via le Site sera également compris comme faisant partie des Services. Certaines pages sur le Site peuvent compléter les CGV, elles font parties intégrante des CGV. Ces CGV peuvent être modifiées à tout moment. Nous vous invitons à prendre régulièrement connaissance des CGV applicables sur le Site.

 

Tout internaute qui consulte le Site, même occasionnellement, et/ou qui utilise les Services est tenu de respecter les conditions d'utilisation du site TouteMonAnnee.com.